Mère Porteuse USA: 3 Réponses Pour les Clients Français Ayant le Projet de Devenir Parents

Cela n’est pas obligatoire mais nous vous le recommandons.

Une agence de qualité pourra vous accompagner et accompagner la mère porteuse et agira en tant que concierge. L’agence aide les parents intentionnels à trouver des mères porteuses et des donneuses de confiance. Ces candidates feront l’objet une évaluation psychologique. L’agence s’assure que vous ayez les mêmes opinions concernant l’avortement et le fait de porter des triplets. L’agence accompagne également la mère porteuse dans toutes les démarches administratives concernant son dossier médical et son assurance santé. Dans le cas où les parents intentionnels s’inquièterait du régime alimentaire de la mère porteuse, l’agence pourrait aborder le sujet avec elle. Dans le cas où la mère porteuse et les parents intentionnels auraient des différends, l’agence peut agir en tant que tierce personne pour régler ces différends. Il est à noter que dans le cas de disputes entre les parents intentionnels et les mères porteuses, l’intervention d’un avocat serait beaucoup plus coûteuse.

• Des embryons sont crées soit avec le sperme et les ovocytes des parents intentionnels soit grâce à des dons.
• Les parents intentionnels sont mis en relation avec une mère porteuse, généralement grâce à une agence.
• Chaque parti sera représenté par un avocat (les parents intentionnels règlent également les honoraires de l’avocat de la mère porteuse). Un contrat sera rédigé afin de mentionner les détails de l’accord. Le contrat inclura la description de l’indemnisation, des assurances, de la période d’alitement, d’avortement, des vêtements de maternité, de la réduction sélective d’embryons, des détails des visites après la naissance, la présence des parents intentionnels dans la salle d’accouchement etc…
• Le contrat sera signé par les deux partis et fera l’objet d’un acte notarié. L’assurance de la mère porteuse prendra alors effet. Les parents intentionnels transfèrent également des fonds sur le compte séquestre de la mère porteuse en cas d’urgences médicales.
• Un médecin transférera les embryons des parents intentionnels dans l’utérus de la mère porteuse
• A la 12ème semaine de grossesse, l’avocat des parents intentionnels débutera une procédure juridique afin que ceux ci apparaissent sur le certificat de naissance. Ce document indique à l’hôpital que la mère porteuse n’a aucun droit sur l’enfant et que les parents intentionnels sont les parents du ou des enfants.
• Vers la 24ème semaine de grossesse, le juge approuve et signe la demande. Le tribunal envoie ensuite le jugement à l’hôpital afin qu’il soit informé de la décision. La personne en charge à l’hôpital est notifiée.
• A la naissance, l’enfant recevra un bracelet indiquant son identité. Les parents intentionnels recevront un bracelet identique. Les parents intentionnels seront traités de la même manière que tout autre parent: ils pourront être avec leur enfant jour et nuit. Lorsque l’enfant ou les enfants sont autorisés à quitter l’hôpital, les parents intentionnels pourront le ou les récupérer.
• Si les parents intentionnels vivent dans un autre pays, 15 jours seront nécessaires avant que le certificat de naissance soit imprimé (environ 15 jours après la naissance) et qu’ils obtiennent le passeport du ou des enfants (environ 3 jours plus tard si l’hôpital est situé dans une grande ville où le service express est disponible). L’agence pourra vous guider lors de ces démarches administratives.

• Dans le cas où votre médecin recommande l’utilisation d’une donneuse d’ovocytes, il est préférable que vous utilisiez les services d’une agence.
• Une fois votre donneuse choisie, votre agence vous aidera à négocier une indemnisation raisonnable. En Californie, l’indemnisation pour le don d’ovocytes est permit pour l’effort et le temps de la donneuse. Cette indemnisation n’est pas basé sur le résultat du retrait. Dans le cas où le retrait résulterait à très peu ou aucun ovocytes, la donneuse percevrait tout de même son indemnisation.
• L’étape suivante est la partie juridique. Un avocat sera responsable de rédiger un contrat entre vous et la donneuse. La donneuse devra également utiliser les services d’un avocat différent afin de relire le contrat. Les parents intentionnels sont responsables des frais juridiques engagés pour la donneuse.
• Une fois le contrat signé par les deux partis, la donneuse se rendra à la clinique pour le retrait des ovocytes. Cette procédure dure environ 10 minutes pendant lesquelles la donneuse est anesthésiée. Un traitement de stimulation sera au préalable administré à la donneuse afin que ses ovaires produisent le plus d’ovocytes possibles. Généralement, un retrait procure entre 5 et 20 ovocytes.